Du 6 au 9 octobre 2025, la Fondation Brocher (Genève) a accueilli un séminaire de travail organisé par Child Odentity Protection (Chip) réunissant des spécialistes de différents États (Inde, Afrique du Sud, Royaume-Uni, Belgique, Pays-Bas, Allemagne, Australie…) de l’adoption, de la protection de l’enfance, de la bioéthique et des sciences sociales. Les travaux portaient sur les droits des enfants concernés par les pratiques de reproduction assistée, notamment le recours au don de gamètes et à la gestation pour autrui.

Origines a été représentée à cette réunion par Audrey Kermalvezen (Gauvin-Fournis) et Arthur Kermalvezen  aux côtés d’autres associations et experts.

Objectifs de la rencontre

Les participants ont examiné de manière multidisciplinaire les implications juridiques, psychosociales et éthiques des techniques de reproduction assistée. Les échanges ont porté sur :

– les droits liés à l’identité et à l’accès aux origines ;
– les responsabilités des États en matière d’encadrement ;
– la prise en compte du vécu des personnes nées par dons, de leurs parents et des donneurs ;
– les bonnes pratiques relatives à la transparence, à la traçabilité et à la protection des données ;
– les défis persistants dans la mise en œuvre de ces droits au niveau national et international.

Les sessions de travail ont permis d’identifier plusieurs axes de réflexion destinés à alimenter les travaux futurs des institutions compétentes (notamment Conseil de l’Europe et Comité des droits de l’enfant de l’ONU).

Contribution d’Origines

Origines a insisté sur :

– l’importance d’assurer la cohérence entre les législations nationales et les standards internationaux relatifs aux droits de l’enfant ;
– la nécessité de garantir un accès effectif à l’information d’identité, conformément aux principes consacrés par la Convention relative aux droits de l’enfant ;
– la place essentielle du témoignage des personnes concernées dans l’élaboration des politiques publiques.

La contribution d’Origines a été intégrée aux discussions visant à renforcer la prise en compte de ces droits dans les cadres normatifs actuels.

Perspectives

La participation à cette réunion s’inscrit dans la continuité du travail d’Origines auprès des institutions nationales et internationales. Elle ouvre la voie à :

– une coopération accrue avec les instances engagées dans la protection des droits de l’enfant ;
– une participation aux travaux visant à clarifier les obligations des États concernant la transparence, la traçabilité et l’accès aux origines ;
– une contribution aux analyses et recommandations destinées à promouvoir des pratiques conformes aux droits humains.

Origines continuera d’apporter un éclairage fondé sur l’expérience des personnes nées par dons, leurs parents et les donneurs et sur le respect des principes fondamentaux liés à l’identité, à la dignité et à la vérité.

Engagement continu

L’association poursuivra ses travaux en veillant à ce que les droits des enfants concernés par les technologies de reproduction soient intégrés aux politiques publiques, et que les États mettent en œuvre des dispositifs garantissant un accès réel et complet aux informations relatives à leurs origines.

Origines réaffirme son engagement à collaborer avec les experts, institutions et organisations œuvrant à la protection des droits de l’enfant, en France comme à l’international.